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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS
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PROXI BUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROXI BUS
AUTOBUS AIXOIS SARL, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99830782
Date de dépôt :
16/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2019

Présentation de la marque PROXI BUS

Déposée le 16 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXI BUS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AUTOBUS AIXOIS domicilié(e) Chemin du Viaduc - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 457 574 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROXI BUS est expirée depuis le 16 décembre 2019.

AUTOBUS AIXOIS a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIbus , Class'Bus , AIX TAXI BUS , AIX EN VELO , AUTOBUS Aixois , ALLO TAXI BUS , E-bus INFO PAR SMS ET EMAIL , AIX EN TAXI BUS


AUTOBUS AIXOIS SARL, Société à responsabilité limitée - Chemin du Viaduc - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 321457574


MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2009 n°2422974 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-16

Véhicules de transport de voyageurs sur terre. Transport public de voyageurs. Service de transport régulier ou à la demande.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.